Mentions Légales
Les conditions générales d'utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur, et son accès au site vaut acceptation de ces conditions.
Responsabilité de l’Utilisateur
L’Utilisateur assume l’entière responsabilité de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus présents sur le site le-petit-intisse.com
Responsabilité de l’Éditeur
Le Petit Intissé® s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données. Toutefois, il n’apporte pas une garantie de sécurité totale.
Il se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources, bien que les informations diffusées su le site soient réputées fiables.
Propriété intellectuelle
Les contenus du site le-petit-intisse.com (logos, textes, éléments graphiques, vidéos, etc.) son protégés par le droit d’auteur, en vertu du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
L’Utilisateur doit obligatoirement fournir des informations personnelles pour procéder à son inscription sur le site.
L’adresse électronique (e-mail) de l’utilisateur pourra notamment être utilisée par Le Petit Intissé® pour la communication d’informations diverses et la gestion du compte.
Le Petit Intissé® garantie le respect de la vie privée de l’utilisateur, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, Le Petit Intissé® peut vous demander l’acceptation des cookies.
Liens hypertextes
Le Petit Intissé® peut envoyer des liens vers d’autres sites ou d’autres ressources sur Internet, mais ne contrôle en aucun cas les sites en connexion. S'il existe des risques d'utilisations, ils incomberont complètement à l'internaute, qui devra se conformer à leurs conditions d'utilisation. Il n'est en aucun cas autorisé de mettre un hyperlien en direction de Le Petit Intissé® sans son autorisation expresse et préalable. Si un utilisateur ou visiteur souhaite mettre en place un hyperlien en direction de Le Petit Intissé®, il lui faudra adresser un email de demande, sous réserve de droit bien sûr pour Le Petit Intissé® d’accepter ou non cette demande. Le Petit Intissé® n'est en aucun cas responsable des domaines vers lesquels mènent les liens hypertextes.
Évolution des conditions générales d’utilisation
Le Petit Intissé® se réserve le droit de modifier les clauses de ces conditions générales d’utilisation à tout moment et sans justification.